L’Assemblée générale (AG) d’association : mode d’emploi

24/07/2021

L'Assemblée générale (AG) d'association : mode d'emploi ,fun mais carré!

Vous avez dit « AG » ? Ce n'est pas un monstre administratif, c'est un outil de gouvernance. Bien orchestrée, elle crée du lien, clarifie les décisions et évite les dramas de couloir.

1) Rôle de l'Assemblée générale

L'AG est l'instance où les membres délibèrent et valident les grandes orientations. Concrètement, on y :

  • approuve les rapports (moral/activité et financier),

  • approuve les comptes
  • et le budget prévisionnel,
  • élit ou renouvelle les dirigeant·es (bureau/CA),
  • modifie les statuts ou le règlement intérieur (selon la procédure prévue),
  • décide des sujets stratégiques : projets, partenariats, actions en justice, acquisitions/cessions, etc.
Traduction « terrain » : l'AG est le moment où l'on met tout le monde sur la même partition et où l'on signe la feuille de route de l'année.

2) Pourquoi il est important d'y participer

  • Légitimité démocratique : votre voix pèse sur les orientations (et le montant de la cotisation, oui, on vous voit !).

  • Transparence : on comprend l'usage des ressources et on donne (ou non) quitus à l'équipe.

  • Cohésion : on aligne les attentes, on prévient les malentendus.

  • Impact : absent(e)= tu·toque. Présent(e)= vous votez, vous orientez, vous construisez.

Bonus bonne humeur : c'est aussi l'occasion de fêter les réussites et d'accueillir les nouvelles énergies.

3) Les types d'AG et ce qu'on y traite

  • AGO (Assemblée Générale Ordinaire) : fonctionnement courant, approbation des comptes et rapports, budget, élections, cotisations, calendrier.

  • AGE (Assemblée Générale Extraordinaire) : modifications statutaires, dissolution, décisions « lourdes » à majorité renforcée.

Mémo : la frontière AGO/AGE est dans vos statuts , respectez les règles de majorité et de quorum prévues.

4) Ordre du jour : clair, précis, actionnable

Un bon ordre du jour est précis (pas de « débat vague »), annonce les résolutions et joint les documents utiles. Les questions diverses existent, mais pour des points mineurs seulement.

Exemple d'ODJ complet (AGO)

  1. Accueil : vérification des pouvoirs et de l'émargement

  2. Désignation du/de la président·e de séance et du/de la secrétaire de séance

  3. Approbation du procès‑verbal de la dernière AG

  4. Rapport moral / d'activité — vote

  5. Rapport financier et comptes annuels — vote & quitus

  6. Budget prévisionnel — vote

  7. Cotisations (montant, modalités) — vote

  8. Élections des dirigeant·es (si échéance) — vote

  9. Orientations et calendrier des projets — vote si nécessaire

  10. Questions diverses (sans décision structurante)

Astuce : chaque point = résolution clairement rédigée (« L'AG approuve… », « L'AG décide… ») pour un vote incontestable.

5) Convocation : contenu, délais, canaux

Qui convoque ? L'organe prévu par vos statuts (souvent président(e)/CA).

Contenu minimal : date, heure, lieu/visioconférence, ordre du jour, modalités de vote (dont procurations), pièces jointes utiles (rapports, comptes), modalités d'inscription ou de connexion.

Délais : à défaut de délai fixé par vos statuts, adoptez un délai raisonnable — en pratique 15 jours à 1 mois  

Canaux : courriel, courrier, affichage, espace membre, annonce web… Choisissez ce que vos statuts autorisent et qui garantit une information effective de tous les membres.

Tip « zéro contestation » : gardez la preuve d'envoi (liste de diffusion, AR, capture d'écran du post membre…).

6) Procurations (pouvoirs)

La procuration permet à un(e) membre absent(e) d'être représenté(e) par un(e) autre membre.

  • C'est autorisé si vos statuts le prévoient (modèle de pouvoir simple et nominatif recommandé).

  • Fixez une limite par mandataire (ex. 2 pouvoirs max) pour éviter les « effets bulldozer ».

  • Les pouvoirs doivent être vérifiés à l'accueil et annexés au procès‑verbal.

Clin d'œil : la procuration, c'est comme un cha-cha  très fluide si la chorégraphie (vos statuts) est écrite.

7) Quorum, majorité, modes de vote

  • Quorum : pas d'obligation légale générale ; c'est vous (vos statuts) qui fixez le seuil.

  • Majorités : simple, absolue, 2/3, 3/4… suivez la règle statutaire et renforcez-la pour l'AGE si nécessaire.

  • Modes de vote : main levée, bulletin secret, vote électronique, poste/visioconf , uniquement si prévu et sécurisé (feuille de présence, vérif. d'identité, confidentialité).

8) Procès‑verbal & suites administratives

  • Rédigez un procès‑verbal (PV) clair : présence/émargement, quorum, texte de chaque résolution, résultat des votes, signatures président(e) de séance et secrétaire.

  • Après l'AG :

    • mettez à jour vos documents internes (registre des délibérations, liste des dirigeant·es),

    • déclarez en préfecture sous 3 mois les changements statutaires, d'adresse du siège, d'objets ou de dirigeant·es, et demandez la publication au JOAFE si nécessaire.

9) Une AG est‑elle obligatoire ?

  • En droit commun (loi 1901) : l'AG n'est pas imposée par la loi ; ce sont vos statuts qui créent l'obligation et en fixent la périodicité.

  • Exceptions : certaines décisions (ex. dissolution, reconnaissance d'utilité publique, obligations comptables spécifiques) ou certaines associations réglementées exigent une AG.

Moralité : même quand ce n'est pas « obligatoire », c'est hautement recommandé pour la transparence, la traçabilité… et la paix des ménages associatifs.

En deux mots

Une AG réussie, c'est une méthode (statuts + ODJ + convocation), une mise en scène (clarté + temps de parole), et une trace (PV + mises à jour). Tout le reste, c'est du vernis… mais on aime quand ça brille ✨

Article rédigé pour le blog — partage autorisé avec mention de l'autrice et lien source.

© 2025 @Karolyna — Tous droits réservés.